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Passe vaccinal
Documents utilisés pour rédiger cette note : FAQ - Pass vaccinal pour les professionnels réalisé par le gouvernement - en date du 24 janvier 2022 Courriel du Cabinet de la Ministre de la Culture en date du 25 janvier 2022 FAQ - Pass vaccinal pour les ...
Passe sanitaire
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Régime fiscal des Aides du FUSV
Lors de la réunion du comité de suivi fu FUSV du 16 février 2021, il a été précisé le régime fiscal des aides du FUSV : elles doivent être considérées comme des subventions, assujetties à l'IS. La doctrine va être publiée prochainement sur le site du ...
Evolution du SMIC
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Actualisation de cette base de connaissance
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[Annexe 5] Déclaration des répétitions dans les spectacles de cirque
La déclaration des répétitions dans les spectacles de cirque est définie à l'article 3.4 de l'annexe 5 : 3.4. Rémunération des Répétitions – Reprises de rôles Les répétitions sont systématiquement déclarées et rémunérées. ...
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